6113  Simonnel, Dominique, Dissertation sur l'origine, les droits, et les prérogatives des pairs de France; où l'on examine si le Parlement en corps peut décréter un pair de France, sans ordonner préalablement la convocation des pairs; et si cette convocation n'est nécessaire, que lorsqu'elle est requise par l'accusé, [Paris], 1753. 1 vol. [2], 90 pages.

Exemplaire(s)

Bibliothèque nationale de Russie, Bibliothèque de Voltaire, cote 11-114

Fait partie du recueil: «Pot pourri Dissertation [Tome XIII]»

Catalogue de Ferney, f. 58r

Référence(s)

Catalogue de Ferney, f. 58r, «Dissertat: sur l'origine et les Droits des Pairs de france — »

Catalogue de Ferney, 58r, recueil «Pot pourri Dissertation [Tome XIII]»

BV, no. 3180

Havens & Torrey, p. 232, no. 2718