8040  Grenoble, parlement de, Très humbles, très respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlement à Grenoble, sur l'édit du mois de février 1760, portant établissement d'un nouveau vingtième... sur la déclaration du 3 du même mois ; de l'édit du mois d'août 1758, celui du même mois 1759 ; lettres patentes en conséquence de ce dernier, et lettres de jussion du 2 août 1760 (18 août), [s.l.n.d.].

Référence(s)

Catalogue de Ferney, f. 64r, «Remont: parlemt. de Grenoble —». Fait partie de l'ancien Pot-pourri 48, aujourd'hui perdu

Havens & Torrey, p. 210, no. 2255